Conseil Municipal du 17 janvier 2003




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1CULTURE - REHABILITATION DU THEATRE 2ème TRANCHE - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ET DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération
2DEVELOPPEMENT URBAIN - POURSUITE DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION D'UNE ZAC DANS LE SECTEUR DE LA MADELEINE - EXTENSION DU PERIMETRE D'ETUDE - Délibération
3DEVELOPPEMENT URBAIN - POURSUITE DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION D'UNE ZAC DANS LE SECTEUR DU CENTRE GARE - EXTENSION DU PERIMETRE D'ETUDE - Délibération
4SERVICES TECHNIQUES - ACQUISITION DE VEHICULES UTILITAIRES D'OCCASION - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
5ENVIRONNEMENT URBAIN - AMENAGEMENTS DE VOIRIE EN FAVEUR DE LA CIRCULATION DES TRANSPORTS EN COMMUN - REFECTION DES VOIES DE BUS EN SITE PROPRE RUE ADOLPHE BESSON ET RUE LOUIS ETERLET - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération
6JURIDIQUE ET PATRIMOINE - ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA SA GENERIS ONYX A L'EFFET D'ETRE AUTORISEE A POURSUIVRE L'EXPLOITATION D'UN CENTRE DE TRI ET DE VALORISATION DE DECHETS DANS LA ZONE INDUSTRIELLE DE LA TRENTAINE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
7ENVIRONNEMENT URBAIN - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU - RAPPORT D'ACTIVITES DU SIABCVCP - Délibération
8RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT MIXTE POUR LA GEOTHERMIE - Délibération
9SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PASSERELLE DU MOULIN - APPROBATION D'UNE CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT ET LA COMMUNE PORTANT REMBOURSEMENT A LA VILLE DE CHELLES DES PRESTATIONS EFFECTUEES POUR LE COMPTE DU SYNDICAT - Délibération
10SOCIAL - AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE ET LE FONJEP POUR LE POSTE DE DIRECTEUR COORDINATEUR DES CENTRES SOCIAUX - Délibération
11ENFANCE - CONVENTION PRESTATIONS DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE ET MARNE - CENTRES DE LOISIRS - Délibération
12SPORT - RECONFIGURATION DES ESPACES DU COMPLEXE SPORTIF MAURICE BAQUET - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération
13PERSONNEL COMMUNAL - TRANSFORMATION DE L'EMPLOI DE CHEF DE PROJET INFORMATIQUE - Délibération
14REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS A L'OCCASION DE LA CAMPAGNE DE TEST ORGANISEE PAR L'INSEE - Délibération
15COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération